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des transferts sont à la charge des clients. Dans
certains cas, un délai d’attente peut exister entre
deux transferts, compte tenu des aléas de la
circulation ou pour des impératifs d’organisation
de nos rotations. Afin d’apporter le maximum
de confort et d’équité à tous nos clients, les
points de retour s’effectuent exactement au
même endroit que le lieu de prise en charge
du départ. Les départs sont assurés avec un
minimum de 40 participants (pour les prix
indiqués dans cette brochure) pour les voyages
en autocar et de 30 personnes pour les voyages
par avion sur vols réguliers. Pour les voyages
en formule car + avion et pour les voyages
en avion, un minimum de 50 à 150 passagers
par rotation aérienne (suivant le type d’avion
utilisé) est nécessaire pour garantir les différents
voyages programmés sur des vols affretés
ou co-affretés.
Nous nous réservons le droit d’annuler un
voyage si celui-ci ne réunissait pas le nombre
suffisant de participants (voir ci-dessus), et
vous en serez informé au plus tard 21 jours
avant la date du départ (sauf pour les voyages
à la journée où ce délai est ramené à 7 jours).
Les décisions d’annulation du voyage ou du
séjour du fait de Nationaltours n’interviendront
que dans la mesure où le nombre de participants
prévu pour réaliser le dit voyage ou séjour n’est
pas atteint 21 jours avant le départ. Le client ne
pourra prétendre à une quelconque indemnité
(en dehors du remboursement des sommes déjà
versées) si cette annulation pour insuffisance
de participants intervient à 21 jours ou au delà
avant la date du départ.
En cas d’annulation imposée par Nationaltours,
justifiée par des circonstances de forces
majeures ou par des raisons liées à la sécurité
du voyageur et ce quelle que soit la date à
laquelle intervient l’annulation, le client ne
pourra prétendre à une quelconque indemnité
en dehors du remboursement des sommes
déjà versées. Pour tous changements de lieux
de prise en charge demandé après l’édition
des convocations, nous nous réservons le droit
d’appliquer des frais de modification de 30 €.
PLACES DANS LE CAR :
pour nos voyages
en “autocar” , les places dans l’autocar étant
choisies et attribuées par ordre d’inscription
(uniquement pour les voyages avec la mention
“Place dans l’autocar attribuée à l’inscription”),
nous vous conseillons de vous inscrire
longtemps à l’avance. Nous pouvons, en
fonction des inscriptions, être amenés à utiliser
une configuration d’autocar de 24, 36, 40, 44,
48 places (ou 64, ou 66 places : car à étage),
ceci pouvant entraîner un décalage dans les
rangées lié à l’agencement du véhicule. Nous
pouvons, d’une façon plus générale, être parfois
amenés à modifier l’attribution des places (suite
à l’annulation et au report sur un autre voyage).
Dans ce cas, aucune indemnité ne pourra être
réclamée par le client.
VISION FIRST :
le premier rang dans les
autocars est particulièrement demandé. Pour
les voyages de ce catalogue où le logo “Vision
First” apparaît, nous vous proposons de
réserver, moyennant un supplément de 100 €
par personne (50 € par personne pour les
voyages en 2, 3, 4 et 5 jours), vos places de
la première rangée de l’autocar du circuit. Pour
les autocars à étage, ce premier rang se situe
à l’étage. Si les places à l’avant de l’autocar ne
sont pas réservées avant le départ, elles seront
alors à la disposition des passagers du voyage
: nous solliciterons le guide-accompagnateur
pour veiller à une rotation équitable des places
de la première rangée. Pour les quelques
voyages pour lesquels un placement dans le car
est proposé au moment de la réservation : si les
dernières places disponibles sont celles de la
première rangée (proposées avec supplément),
et si vous ne souhaitez pas les réserver, nous
procèderons à un décalage des places déjà
réservées (du 2
e
rang au 1
er
, du 3
e
rang au 2
e
…).
Dans certains pays, la législation en vigueur
oblige à attribuer deux des quatre sièges de la
première rangée au guide accompagnateur. Pour
les personnes voyageant seules : voir p. 11.
HÔTELLERIE :
les catégories hôtelières
communiquées dans le présent catalogue sont
les catégories officielles décernées par les
autorités des pays concernés. Il convient d’avoir
à l’esprit que, pour une même catégorie, des
différences sensibles peuvent intervenir d’un
pays à l’autre. Ainsi la classification locale 5
H
tant pour les bateaux que pour les hôtels, ne
peut être comparée aux normes françaises en
vigueur. Les règles internationales prévoient que
les chambres ne soient attribuées qu’à partir de
14 heures le jour de l’arrivée et libérées avant 10
heures le jour du départ, et ce, quels que soient
les horaires d’arrivée et de départ. En aucun cas
nous ne dérogerons à ces règles. Nous attirons
votre attention sur le fait que certains hôtels
peuvent parfois être éloignés du centre ville.
Sur les pages des différents hôtels en séjour, les
prix des “prestations en supléments à régler sur
place” sont données à titre indicatif. Ils peuvent
être légèrement différents sur place lors de
votre séjour. Nous ne sommes en aucun cas
réponsables puisque les prix sont définis par
l’hôtel. Nous n’appliquons pas de supplément
ni de réduction selon l’orientation de votre
chambre (sauf pour les hôtels avec la possibilité
de souscrire un supplément “vue mer”). Nous
ne sommes en aucun cas responsables
de l’attribution des chambres et laissons à
l’hôtelier, le soin de les répartir en fonction des
disponibilités à l’arrivée.
CHAMBRES INDIVIDUELLES :
lors de
l’inscription, il sera tenu compte, dans la mesure
du possible, des demandes de chambres que
les voyageurs désirent occuper (chambre
individuelle, chambre à grand lit, à deux lits et
chambre à partager). Cependant, le supplément
demandé pour l’octroi de chambres individuelles
n’engage l’organisateur du voyage que dans
la mesure où il peut lui-même les obtenir
des hôteliers. En effet, malgré le supplément
demandé par ces derniers, le nombre de
chambres individuelles est toujours limité
pour chaque voyage, leur quantité dans les
hôtels étant relativement infime par rapport aux
chambres à deux lits, et leur confort très souvent
moindre. En cas d’impossibilité de fournir une
chambre individuelle, le supplément acquitté
à cet effet sera remboursé en fin de voyage,
proportionnellement à la non fourniture de
ce service et les voyageurs ayant acquitté ce
supplément se verront attribuer une chambre à
deux lits, à partager avec une autre personne.
CHAMBRES À PARTAGER :
les inscriptions
en chambre à partager sont acceptées sous
réserve que d’autres personnes aient manifesté
le même désir. Dans le cas où cette éventualité
ne se présenterait pas, le voyageur concerné
devra acquitter le supplément pour une chambre
individuelle lors du paiement du solde du voyage.
L’impossibilité du partage d’une chambre
ne constitue en aucun cas un motif valable
d’annulation du voyage ce principe s’applique
également pour les cabines à partager sur les
croisières et traversées maritimes.
CHAMBRES TRIPLES :
un logement en
chambre triple peut être envisagé mais non
garanti formellement. Souvent la chambre
triple sera une chambre double dans laquelle
l’hôtelier aura ajouté un 2
e
ou 3
e
lit (type lit de
camp) ou même un canapé au détriment de
l’espace et du confort, surtout lorsqu’il s’agit de
3 adultes. Les voyageurs désirant utiliser, malgré
ces réserves, une chambre triple, ne pourront
prétendre à aucune réduction, ni indemnité, en
cas de non satisfaction.
INFORMATIONS PARTICULIÈRES :
dans
certains pays, l’animation dans les stations
balnéaires peut se prolonger tard dans la nuit et
gêner le sommeil de certains. Par ailleurs, lors
d’arrivées tardives dans les hôtels, l’application
des conventions de travail du personnel
hôtelier peut entraîner le remplacement d’un
dîner chaud par un buffet froid ou un en-cas.
De même, lors de départs matinaux, les petits
déjeuners peuvent être limités à un thé ou café
accompagné d’un biscuit. Nous attirons votre
attention sur le fait que certains hôtels, lors
d’une arrivée tardive le premier jour, risquent
de ne pas servir de dîner aux clients. Dans un
tel cas, le repas servi à bord de l’avion sera
considéré comme le premier repas prévu
au programme et aucun remboursement ne
sera accordé à ce titre. Cependant certaines
compagnies aériennes ne proposent plus ces
services ou le font payer (repas).
TEMPS D’ATTENTE SUR TRANSFERT
AÉROPORT/HÔTELS (OU INVERSEMENT) :
sur certaines destinations comme l’Italie, le
Portugal, l’Irlande, la Corse, il est possible
qu’en raison des horaires de vols de Paris et de
province, un regroupement des participants se
fasse à l’aéroport, ce qui nécessite un temps
d’attente avant le transfert vers l’hôtel ou début
de circuit.
RÉDUCTIONS ENFANTS :
les parents doivent
justifier l’âge des enfants à l’inscription. Nous
consulter selon la destination.
RÉDUCTIONS JEUNES MARIÉS :
nous
consulter.
PROMOTION :
à certaines dates, nous pouvons
être amenés à proposer des promotions. Nous
informons notre clientèle que celles-ci n’ont
aucun effet rétroactif par rapport aux clients
déjà inscrits ayant payé le prix initial. Ceux-ci ne
pourront prétendre à aucun remboursement de
la différence de prix.
BAGAGES :
les bagages sont l’objet de tous
nos soins. Pour les voyages par avion, compte
tenu des nombreuses manipulations, nous
conseillons à nos clients le choix d’une valise
rigide, solide et équipée d’une serrure TSA.
Néanmoins, il est demandé aux voyageurs de
fixer une étiquette à leurs valises et de s’assurer
de l’embarquement de celles-ci avant le départ.
Les valises placées sous notre responsabilité
dans les soutes à bagages de nos autocars
sont assurées jusqu’à concurrence de 300 €
par personne, en cas de vol dûment constaté,
détérioration, incendie. Nous déclinons toute
responsabilité pour les bagages à mains,
vêtements, appareils-photos, caméscopes, et
autres objets personnels laissés dans les cars,
les avions, les hôtels ou les restaurants en cours
de voyage, ainsi que pour les souvenirs. Nous
acceptons de transporter ces derniers sans
engager notre responsabilité et dans la limite de
la place disponible dans les soutes de l’autocar.
Par contre, nous vous prions de ne laisser aucun
objet de valeur (téléphone, appareil photo,
caméra, bijoux, documents d’identité, sac à
main…) dans les autocars ou minicars lors
des arrêts “visite” ou “temps libre” ou “repas”,
pendant les transferts ou lors des voyages : en
cas de vol, nous déclinons toute responsabilité.
D’autre part, il nous est impossible d’assurer
les recherches des objets ou vêtements oubliés
en cours de voyage. En raison des nombreux
problèmes survenus à ce sujet dans le passé,
nous ne prendrons aucune demande de
recherche en considération. Chaque voyageur a
cependant la faculté de souscrire l’assurance qui
lui paraîtra opportune concernant ses valises,
bagages à main, appareils-photos, caméras,
etc. (nous consulter). Pour les voyages par
avion, les bagages enregistrés seront remis au
porteur du bulletin d’enregistrement. En cas de
dommage, au cours d’un vol, causé aux bagages
enregistrés en soute (les bagages à main n’ayant
pas fait l’objet d’une souscription d’assurance
spécifique étant sous l’unique responsabilité
de leur propriétaire), toute réclamation devra
être faite par écrit au transporteur aérien
concerné immédiatement après la découverte
du dommage (ou au plus tard dans un délai de
7 jours à compter de la réception des bagages)
et devra être accompagnée, sous peine de non-
recevoir, d’un constat d’avarie établi en bonne et
due forme par le représentant de la compagnie
aérienne au moment de la livraison des bagages.
Le client qui a souscrit auprès de Nationaltours
une assurance annulation et bagages ne pourra
s’en prévaloir qu’après avoir effectué tous les
recours, tels qu’indiqués ci-dessus, auprès
du transporteur aérien, la prise en charge par
l’assurance intervenant après déduction du
remboursement émis par la compagnie aérienne.
En cas de vol de bagages durant un transport
effectué par nos soins ou par une compagnie
aérienne (sont exclus les vols “à l’arraché”,
les vols dans les hôtels, restaurants…), la
déclaration circonstanciée accompagnée
obligatoirement, sous peine de non recevoir, de
l’original du procès verbal de dépôt de plainte ou
du procès verbal de déclaration de vol établi par
les autorités compétentes et mandatées du pays
concerné ainsi que des factures originales des
objets volés devront nous parvenir dans les 7
jours suivant le retour du voyage. Sont exclus
de la prise en charge par notre assurance et
celle des compagnies aériennes tout objet de
valeur et/ou précieux (papiers d’identité, billets
de transport, chéquiers, espèces, CB, bijoux,
appareils photos, caméscope…) contenus
dans les bagages enregistrés en soute. Nous
rappelons, par ailleurs, que dans les hôtels, des
coffres payants sont mis à la disposition des
clients pour tout objet de valeur et/ou précieux.
Dans tous les cas un coefficient de vétusté sera
appliqué (20 % la première année, 10 % par
année les années suivantes).
EXCURSIONS FACULTATIVES :
nos voyages
et séjours avion comportent parfois des
excursions facultatives permettant d’agrémenter
votre voyage par la visite panoramique de
monuments et sites touristiques environnants.
Ces excursions peuvent être réservées et réglées
en Euros (sauf indication contraire) auprès de
votre tour-leader, chauffeur-accompagnateur
ou guide-accompagnateur. Le prix de ces
excursions communiqué à titre indicatif lors
de votre inscription définitive peut être sujet
à modification notamment en fonction du
nombre de participants, du moyen de transport
utilisé… En cas d’un nombre insuffisant de
participants (moins de 25), une excursion
peut être annulée. Seules les excursions et
soirées facultatives décrites dans ce catalogue
et ses annexes et proposées sur place par nos
tour-leaders, chauffeurs-accompagnateurs
et guides-accompagnateurs engagent notre
responsabilité.
MODIFICATIONS DE PROGRAMME :
à la date
de parution de nos programmes, toutes les
excursions, prestations, visites, entrées, soirées,
croisières fluviales, traversées maritimes…
indiquées sont réalisables. Nous vous invitons
cependant à ne prendre en compte que les
éléments indiqués dans nos programmes à
l’exclusion de tous autres. Lorsque, après
le départ du voyageur, certains services et
prestations prévus non prépondérants au
contrat ne pourraient être assurés, les clients
auront droit au remboursement intégral des
sommes correspondant aux prestations non
fournies, à l’exclusion de tous dommages
et intérêts quelconques. Ainsi, Nationaltours
peut être amené, pour de multiples raisons
et conformément au Code du Tourisme à
changer l’hôtel ou le bateau mentionné dans
cette brochure sans que cette notification
ne constitue pour autant une modification
importante d’un des éléments essentiels du
voyage. L’ordre des visites peut également être
modifié et un circuit inversé. Dans la mesure
du possible, le voyageur en sera avisé au
préalable. Dans ce cas, Nationaltours s’engage
à fournir au client une catégorie similaire
ou supérieure, aucun dédommagement ne
pouvant alors être réclamé par le client. En
avant ou en arrière saison, certains services
peuvent être modifiés - voire supprimés
(ex. l’animation et les activités dans les hôtels,
repas à table au lieu d’un buffet) en raison du
petit nombre de voyageurs ou des conditions
climatiques. Le prix de nos forfaits tient déjà
compte de ces éléments éventuels. Le montant
du dédommagement éventuellement dû par
l’organisateur au client est limité conformément
aux conventions internationales qui régissent
les prestations concernées. En ce qui concerne
les dommages autres que corporels et faute
d’une limitation résultant d’une convention
internationale, le montant du dédommagement
éventuel ne pourra excéder le montant réel de la
prestation acquittée par le client.
VOYAGES EN AUTOCAR :
1
-Dans les
autocars Royal Class, les 4 places situées à
l’avant (derrière le chauffeur pour les “autocars
classiques” et à l’étage pour les autocars à
étage ou à poste de conduite surbaissé), ne
bénéficient pas de l’écartement Royal Class tel
qu’indiqué dans nos catalogues (soit de 0,95
m à 1,05 m entre les sièges). En revanche,
il s’agit bien des fauteuils Royal Class avec
inclinaison du dossier jusqu’à 65° et repose
jambes. Ces 4 places qui bénéficient en outre
d’une situation privilégiée pour les clients, sont
également considérées comme des Royal Class
et donnent lieu à la facturation du supplément
Royal Class (de 30 € à 50 € suivant le voyage).
2
- Compte tenu des dispositions liées à
la réglementation sociale européenne dans
les transports routiers de voyageurs, nos
conducteurs doivent parfois observer lors
du voyage, un repos d’au moins 36 heures.
Ainsi, un autre chauffeur assurera, alors, la
conduite de notre autocar, ou alors vous serez
transportés dans un véhicule de grand tourisme
d’une société partenaire. Cet autocar affrété
pourrait par contre ne pas bénéficier des mêmes
équipements de confort que votre autocar
de voyage. Il peut par exemple ne pas être
équipé de sièges Royal Class, ou de toilettes.
3
- Dans le cas exceptionnel, où, au cours
de votre voyage, votre autocar Royal Class est
immobilisé suite à une panne, un bris de glace
ou autre incident, nous serions alors contraints
de louer un véhicule auprès d’un autocariste
français ou étranger. Cet autocar affrété pourrait
par contre ne pas bénéficier des mêmes
équipements de confort que votre autocar
de voyage. Il peut par exemple ne pas être
équipé de sièges Royal Class, ou de toilettes.
4
– Dans le cas exceptionnel, où votre voyage
avec l’autocar “Imperial Space” ne pourrait être
réalisé, un autocar “Royal Class” remplacera
l’autocar “Imperial Space”. Le remboursement
d’un montant forfaitaire de 50 € ou 55 € sera
accordé selon le voyage et le montant du
supplément Royal Class. Cela ne constitue en
aucun cas un motif d’annulation du voyage.
5
– Nous informons notre aimable clientèle
que les effets personnels, objets de valeur,
documents d’identité… laissés à l’intérieur
de nos autocars, lorsque ceux-ci sont à l’arrêt
et sans surveillance, ne sont pas couverts en
cas de vol ou de détérioration. Par conséquent,
nous conseillons d’éviter de laisser des effets
personnels et objets de valeur dans nos
autocars, lors des pauses, des visites, des
repas… Cette remarque concerne également
les transferts et l’ensemble des déplacements
faits tant en France qu’à l’étranger que ce soit
avec un minicar ou un autocar Nationaltours ou
d’un partenaire.
VOYAGES PAR AVION : responsabilité
des transporteurs :
les conséquences des
accidents / incidents pouvant survenir à
wl’occasion de l’exécution du transport aérien,
sont régies par les dispositions de la Convention
de Montréal / Varsovie / règlement CE261/2004
ou les réglementations locales régissant les
transports nationaux des pays concernés.
Nationaltours ne saurait voir sa responsabilité
se substituer à celle des transporteurs français
ou étrangers assurant le transfert ou le transport
des passagers. Les avions utilisés par nos
soins sont des jets ou des turbopropulseurs,
offrant toutes les garanties de confort et de
sécurité. Le transport aérien est réalisé en classe
économique sur des compagnies “charters” ou
de vols réguliers, IATA ou non. L’intensité du trafic
oblige les aéroports à étaler au maximum les
heures de départ et d’arrivée. Les nombreuses
rotations des appareils et surtout des
impératifs de sécurité qui priment tout, peuvent
parfois entraîner des retards compte tenu de
l’augmentation importante du trafic. Nous nous
conformons alors aux règles en usage dans
toutes les compagnies aériennes. Néanmoins,
le retard éventuellement subi ne pourra entraîner
aucune indemnisation à quelque titre que ce soit,
notamment du fait de modification de la durée du
programme initialement prévu. Si conformément
à la règlementation Européenne en vigueur, le
passager refuse l’embarquement dans le cas
d’un retard des vols aériens de 5 heures ou
plus , il ne pourra prétendre au remboursement
des prestations terrestres.
Sauf description
particulière, il convient de considérer que les
premier et dernier jours sont consacrés au
transport. Les prix des voyages ont été fixés
en fonction de leur durée exacte et non pas
d’un nombre déterminé de journées entières.
Sont inclus dans la durée du voyage, le jour du
départ, à compter de l’heure de convocation
et le jour du retour, heure de l’arrivée.
Sur
certaines destinations, en raison des contraintes
liées au transport aérien, vos première et
dernière nuits peuvent être écourtées par une
arrivée tardive ou un départ tardif, ou par un
départ matinal ou une arrivée matinale; dans
ce cas, aucun remboursement ne pourrait
avoir lieu. Les conditions des places affrétées,
avions spéciaux, blocs sièges, nous obligent à
préciser que toute place abandonnée à l’aller ou
au retour ne peut être remboursée, même dans
le cas d’une modification de date. L’abandon
d’une place sur vol affrété et blocs sièges,
pour emprunter un transport de ligne régulière,
entraîne le paiement intégral du nouveau billet
au tarif officiel. En cas de perte ou de vol d’un
billet, le client est obligé d’acheter à ses frais un
billet de remplacement. Nous sommes d’autre
part tributaires des horaires parfois fluctuants
des compagnies aériennes qui peuvent être
modifiés même à quelques heures du départ.
Les horaires indiqués ne sont jamais un élément
contractuel du billet de transport et ne peuvent
engager ni la responsabilité des compagnies,
ni celle de Nationaltours, ni celle de l’agent de
voyages. Dans tous les cas, les horaires de
retour vous seront confirmés sur place par nos
représentants. Conformément aux conventions
internationales, les correspondances ne sont
pas garanties, même dans le cas de pré et
post acheminement émis sur un même billet.
En cas de litige, aucune indemnisation ne
pourra être accordée. Nationaltours ne saurait
voir sa responsabilité se substituer à celle des
transporteurs français ou étrangers assurant le
Conditions particulières de vente
(suite)
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