274 / 276
Conditions particulières de vente
SAS
Nationaltours
au
capital
de
2051350€, organisateur de voyages,
titulaire de l’immatriculation d’agent
de voyages N° 035100021 est couvert à
titre d’organisateur par une assurance
responsabilité
civile
professionnelle
N°ha RCP 0077880 (qui couvre les risques
conformément au code du tourisme)
souscrite auprès de HISCOX – PARIS. La
garantie financière de Nationaltours est
souscrite auprès de l’APST. Nationaltours
est membre du syndicat national “Les
Entreprises du Voyage” et de ATOUT
France.
L’inscription à l’un des voyages de
la présente brochure ne peut se faire que
par l’intermédiaire d’une agence de voyage
agréée et titulaire de l’immatriculation d’agent
de voyages. Les agences agissent de façon
indépendante et ne peuvent être considérées
comme des bureaux annexes de l’organisateur.
INFORMATION VÉRITÉ :
les prix mentionnés
dans nos programmes peuvent être modifiés :
une erreur typographique étant possible, les
prix et les dates de voyage seront reconfirmés
par votre agence lors de l’inscription. Les
photos illustrant nos programmes ne sont
pas contractuelles. Nos prix ont été calculés
en fonction des données économiques
connues à la date du
15/10/2016
. Toutes
modifications des taux des différentes taxes
dans les pays visités et du pays de départ,
du prix des carburants (garanti pour l’aérien
jusqu’à 450 USD/tonne et sur la base d’une
parité Euro/Dollar US à
1€ = 1,10 USD
selon
les conditions définies par les compagnies
aériennes) ainsi que la variation du taux des
devises, le cas échéant, peuvent entraîner
un changement de prix dont le client sera
immédiatement informé selon les dispositions
légales règlementaires pour des vols (affretés
ou co-affretés, vols réguliers…), pour des
transports terrestres (car, train) et maritimes
(croisières sur mer et croisières fluviales).
En ce sens, nos bulletins de réservation
peuvent mentionner la quote-part transport
soumise à la hausse du carburant et/ou la
quote-part des prestations soumises aux
fluctuations monétaires
(Argentine, Australie,
Birmanie, Brésil, Équateur, Japon, Nouvelle
Zélande, Royaume-Uni, Russie et Suisse)
, en
indiquant la parité, par rapport à l’euro, de
la devise concernée lors du calcul du prix du
voyage. Les prix mentionnés dans ce catalogue
intègrent les surcharges de kérosène connues
au
15/10/2016
. En tout état de cause, pour les
voyages “avion”, la part terrestre correspond
à 60% du prix de vente du voyage et la part
aérienne
(1)
à 40% du prix de vente du voyage
(à confirmer suivant la destination). Pour les
voyagesenautocar, lapart transport représente
35%
(2)
du prix du voyage. Nous nous réservons
donc le droit d’augmenter nos prix
(1)
et
(2)
en
cas d’augmentation du cours des carburants,
des taxes d’aéroport et de sécurité, et taxes
diverses et variées (notamment la TVA) dont
l’augmentation serait demandée dans le(s)
pays visité(s).
Nos tarifs sont garantis fermes et
définitifs contre la fluctuation des
monnaies hormis pour les voyages :
Argentine : 1€ = 1,10 USD,
Australie : 1€ = 1,45 AUD,
Birmanie : 1€ = 1377 MMK,
Brésil : 1€ = 3,50 BRL,
Équateur : 1€ = 1,10 USD,
Japon : 1€ = 114 JPY
Nouvelle Zélande : 1€ = 1,55 NZD,
Royaume-Uni : 1€ = 0,902 GBP,
Russie 1€ = 69,37 RUB,
Suisse : 1€ = 1,089 CHF
suivant les parités au 15/10/2016 qui ont servi
à l’élaboration de nos tarifs sur ces destinations.
INSCRIPTIONS :
toute inscription doit être
accompagnée d’un acompte tel qu’indiqué sur
le bulletin de réservation du présent catalogue
+ la prime d’assurance facultative. Le solde
doit être versé 30 jours avant le départ sous
peine d’annulation systématique et application
du barème de pénalités contractuel. En cas
d’inscription faite moins d’un mois avant le
départ, le règlement total du voyage est dû
au moment de l’inscription. Par exception,
les voyages d’une journée ne feront l’objet
que d’un seul versement représentant le
prix total de l’inscription par personne. Pour
tout versement par correspondance, il est
expressément demandé de préciser le voyage
auquel se rapporte le dit versement. Il ne sera
délivré ni facture ni reçu de solde, le bulletin
de réservation faisant office de facture. Tout
règlement en espèces donne lieu à un reçu. Les
documents permettant de réaliser le voyage ou
le séjour seront remis aux clients une semaine
avant le départ.
MODIFICATIONS DE CONTRAT :
pour les
changements demandés moins de 30 jours
avant le départ, nous nous réservons le droit
d’appliquer les conditions d’annulation. Les
mêmes principes peuvent s’appliquer en cas de
cession du contrat : nous consulter.
NOS PRIX COMPRENNENT :
voir
paragraphe“notre prix comprend”dans chaque
programmeduprésentcatalogue+ l’assistance
d’un représentant Nationaltours ou l’un de ses
partenaires (conducteur ou accompagnateur) à
l’exception des voyages où cette représentation
est assurée par nos correspondants (agences de
voyages réceptives, guide ou tour-leader…)
+ les taxes de séjour, les taxes d’aéroport, de
sécurité au
15/10/2016
au départ de France, de
l’étranger ou des DOM-TOM. + les redevances
passagers variables selon les destinations ou
les acheminements aériens ou terrestres (sauf
mention particulière).
NOS PRIX NE COMPRENNENT PAS :
voir
paragraphe “notre prix ne comprend pas”dans
chaque programme du présent document, les
taxes de sortie de territoire ou de passage de
frontière (à régler sur place), certaines taxes
aériennes sur les vols intérieurs uniquement
payables sur place (lorsque précisées dans
le programme), les frais de visa ou de carte
touristique dont nous pouvons assurer
l’obtention suivant les conditions tarifaires
mentionnées dans le catalogue, hors éventuels
frais d’agence. Dans la plupart des pays, les
hôteliers ne fournissent pas d’eau en carafe ;
seules les bouteilles d’eau minérale ou de
source payantes seront alors proposées + le
pourboire du personnel (guides, porteurs,
représentants locaux, etc) qui est laissé à
l’appréciation de chacun + toutes les dépenses
extraordinaires consécutives à un événement
dont Nationaltours ne peut être tenu pour
responsable tel que grève, avion ou bateau
retardé du fait des compagnies de transport,
mauvaises
conditions
atmosphériques…
Nos prix sont établis de façon forfaitaire hors
frais d’agence ou de dossier. Toute prestation
non utilisée du fait du voyageur ne donne lieu
à aucun remboursement, à l’exception des
prestations hôtelières non fournies en raison
d’une prise en charge en cours de voyage et
à condition que nous en soyons prévenus à
l’avance.Cette restrictionestégalementvalable
pour le retour.
LA BOISSON :
lorsqu’elle est comprise, et
sauf mention contraire, il s’agit du vin à table
accompagnant les repas. En général ¼ de
bouteille de vin 75cl ou eau ou bière.
Dans certains pays, il peut s’agir d’une bouteille
de 75cl pour 5 personnes. Le café restant
toujours à la charge du client.
INFOS VISA :
les frais de visa ne vous seront
pas facturés dans le cas où vous réalisez, de
vous-même et sous votre responsabilité,
la démarche d’obtention, à titre individuel,
des visas nécessaires et indispensables à
la réalisation de votre voyage et cela, sans
l’intervention et l’engagement des services
de Nationaltours. Nationaltours sera alors
dégagé de toutes obligations d’assurer votre
voyage si vous n’avez pu obtenir le ou les visa(s)
nécessaires le jour du départ de votre voyage ;
les conditions d’annulation de votre contrat
seront alors appliquées.
DÉPARTS :
pour l’organisation des circuits
de préacheminement “au départ de votre ville
jusqu’à Rennes, Le Mans, Nantes…ou jusqu’au
point de rencontre avec l’autocar qui effectue le
voyage ou jusqu’à l’aéroport de départ”et pour
le retour à partir du Mans, Rennes, Nantes…
ou de l’aéroport d’arrivée à votre lieu de départ,
des minicars ou des voitures peuvent être mis
à disposition à l’occasion de ces transferts aller
et/ou retour. L’étendue et la multiplicité de nos
points de prise en charge peuvent entraîner
quelques désagréments pour les voyageurs
situés en “bout de ligne”. Aussi, suivant votre
situation géographique, vous prendre près
de votre domicile peut entraîner des départs
matinaux,avec lecaséchéantdeschangements
de véhicules. Nous attirons votre attention sur
le fait que vous ne serez pas systématiquement
pris en charge à partir de votre ville de départ
choisie, par le car de grand tourisme assurant
l’ensemble du voyage. La longueur des
transferts est liée à la dispersion de la clientèle
pour une même destination. La durée de
certains transferts (à l’aller comme au retour)
peut-être longue : par exemple, 10 heures sont
nécessaires (arrêts compris) pour aller de la
pointe du Finistère à l’aéroport de Paris-Roissy.
Dans tous les cas, nous vous informons que les
repas pris lors des transferts sont à la charge
des clients. Dans certains cas, un délai d’attente
peut exister entre deux transferts, compte
tenu des aléas de la circulation ou pour des
impératifs d’organisation de nos rotations. Afin
d’apporter le maximum de confort et d’équité à
tousnosclients, lespointsde retours’effectuent
exactement au même endroit que le lieu de
prise en charge du départ. Les départs sont
assurés avec un minimum de 40 participants
(pour les prix indiqués dans cette brochure)
pour les voyages en autocar et de 30 personnes
pour les voyages par avion sur vols réguliers.
Pour les voyages en formule car + avion et
pour les voyages en avion, un minimum de 50
à 150 passagers par rotation aérienne (suivant
le type d’avion utilisé) est nécessaire pour
garantir les différents voyages programmés
sur des vols affretés ou co-affretés. Nous nous
réservons le droit d’annuler un voyage si celui-
ci ne réunissait pas le nombre suffisant de
participants (voir ci-dessus), et vous en serez
informé au plus tard 21 jours avant la date du
départ (sauf pour les voyages à la journée où
ce délai est ramené à 7 jours). Les décisions
d’annulation du voyage ou du séjour du fait
de Nationaltours n’interviendront que dans la
mesureoù lenombredeparticipantsprévupour
réaliser le dit voyage ou séjour n’est pas atteint
21 jours avant le départ. Le client ne pourra
prétendre à une quelconque indemnité (en
dehors du remboursement des sommes déjà
versées) si cette annulation pour insuffisance
de participants intervient à 21 jours ou au delà
avant la date du départ. En cas d’annulation
imposée par Nationaltours, justifiée par des
circonstances de forces majeures ou par des
raisons liées à la sécurité du voyageur et ce
quelle que soit la date à laquelle intervient
l’annulation, le client ne pourra prétendre
à une quelconque indemnité en dehors du
remboursement des sommes déjà versées. Pour
tous changements de lieux de prise en charge
demandé après l’édition des convocations, nous
nous réservons le droit d’appliquer des frais de
modification de 30€.
PLACES DANS LE CAR :
pour nos voyages
en “autocar”, les places dans l’autocar étant
choisies et attribuées par ordre d’inscription
(uniquement pour les voyages avec la
mention “Place dans l’autocar attribuée à
l’inscription”), nous vous conseillons de vous
inscrire longtemps à l’avance. Nous pouvons, en
fonction des inscriptions, être amenés à utiliser
une configuration d’autocar de 24, 36, 40, 44,
48places (ou64,ou66places :caràétage),ceci
pouvantentraînerundécalagedans les rangées
lié à l’agencement du véhicule. Nous pouvons,
d’une façon plus générale, être parfois amenés
à modifier l’attribution des places (suite à
l’annulation et au report sur un autre voyage).
Dans ce cas, aucune indemnité ne pourra être
réclamée par le client.
VISION FIRST :
le premier rang dans les
autocars est particulièrement demandé.
Pour les voyages de ce catalogue où le logo
“Vision First” apparaît, nous vous proposons
de réserver, moyennant un supplément de
100€ par personne (50€ par personne pour les
voyages en 2, 3, 4 et 5 jours), vos places de la
première rangée de l’autocar du circuit. Pour
les autocars à étage, ce premier rang se situe
à l’étage. Si les places à l’avant de l’autocar ne
sont pas réservées avant le départ, elles seront
alors à la disposition des passagers du voyage :
nous solliciterons le guide-accompagnateur
pour veiller à une rotation équitable des places
de la première rangée. Pour les quelques
voyages pour lesquels un placement dans le
car est proposé au moment de la réservation : si
les dernières places disponibles sont celles de la
première rangée (proposées avec supplément),
et si vous ne souhaitez pas les réserver, nous
procèderons à un décalage des places déjà
réservées(du2
e
rangau1
er
,du3
e
rangau2
e
…).
Dans certains pays, la législation en vigueur
oblige à attribuer deux des quatre sièges de
la première rangée au guide accompagnateur.
Pour lespersonnesvoyageantseules :voirp.12.
HÔTELLERIE :
les catégories hôtelières
communiquées dans le présent catalogue
sont les catégories officielles décernées par les
autorités des pays concernés. Il convient d’avoir
à l’esprit que, pour une même catégorie, des
différences sensibles peuvent intervenir d’un
pays à l’autre. Ainsi la classification locale 5
H
tant pour les bateaux que pour les hôtels, ne
peut être comparée aux normes françaises en
vigueur.Lesrègles internationalesprévoientque
les chambres ne soient attribuées qu’à partir de
14 heures le jour de l’arrivée et libérées avant
10heureslejourdudépart,etce,quelsquesoient
les horaires d’arrivée et de départ. En aucun cas
nous ne dérogerons à ces règles. Nous attirons
votre attention sur le fait que certains hôtels
peuvent parfois être éloignés du centre ville.
Sur les pages des différents hôtels en séjour, les
prix des“prestations en supléments à régler sur
place”sont données à titre indicatif. Ils peuvent
être légèrement différents sur place lors de
votre séjour. Nous ne sommes en aucun cas
réponsables puisque les prix sont définis par
l’hôtel. Nous n’appliquons pas de supplément
ni de réduction selon l’orientation de votre
chambre (sauf pour les hôtels avec la possibilité
de souscrire un supplément “vue mer”).
Nous ne sommes en aucun cas responsables
de l’attribution des chambres et laissons à
l’hôtelier, le soin de les répartir en fonction des
disponibilités à l’arrivée.
CHAMBRES INDIVIDUELLES :
lors de
l’inscription, il sera tenu compte, dans la mesure
du possible, des demandes de chambres que
les voyageurs désirent occuper (chambre
individuelle, chambre à grand lit, à deux lits et
chambre à partager). Cependant, le supplément
demandépour l’octroidechambres individuelles
n’engage l’organisateur du voyage que dans
la mesure où il peut lui-même les obtenir
des hôteliers. En effet, malgré le supplément
demandé par ces derniers, le nombre de
chambres individuelles est toujours limité pour
chaque voyage, leur quantité dans les hôtels
étant relativement infime par rapport aux
chambresàdeux lits,et leurconfort trèssouvent
moindre. En cas d’impossibilité de fournir une
chambre individuelle, le supplément acquitté
à cet effet sera remboursé en fin de voyage,
proportionnellement à la non fourniture de
ce service et les voyageurs ayant acquitté ce
supplément se verront attribuer une chambre
à deux lits, à partager avec une autre personne.
CHAMBRES À PARTAGER :
les inscriptions
en chambre à partager sont acceptées sous
réserve que d’autres personnes aient manifesté
le même désir. Dans le cas où cette éventualité
ne se présenterait pas, le voyageur concerné
devra acquitter le supplément pour une
chambre individuelle lors du paiement du
solde du voyage. L’impossibilité du partage
d’une chambre ne constitue en aucun cas
un motif valable d’annulation du voyage ce
principe s’applique également pour les cabines
à partager sur les croisières et traversées
maritimes.
CHAMBRES TRIPLES :
un logement en
chambre triple peut être envisagé mais non
garanti formellement. Souvent la chambre
triple sera une chambre double dans laquelle
l’hôtelier aura ajouté un 2
e
ou 3
e
lit (type lit de
camp) ou même un canapé au détriment de
l’espace et du confort, surtout lorsqu’il s’agit
de 3 adultes. Les voyageurs désirant utiliser,
malgré ces réserves, une chambre triple, ne
pourront prétendre à aucune réduction, ni
indemnité, en cas de non satisfaction.
INFORMATIONS PARTICULIÈRES :
dans
certains pays, l’animation dans les stations
balnéairespeutseprolonger tarddans lanuitet
gêner le sommeil de certains. Par ailleurs, lors
d’arrivées tardives dans les hôtels, l’application
des conventions de travail du personnel
hôtelier peut entraîner le remplacement d’un
dîner chaud par un buffet froid ou un en-cas.
De même, lors de départs matinaux, les petits
déjeuners peuvent être limités à un thé ou
café accompagné d’un biscuit. Nous attirons
votre attention sur le fait que certains hôtels,
lors d’une arrivée tardive le premier jour,
risquent de ne pas servir de dîner aux clients.
Dans un tel cas, le repas servi à bord de l’avion
sera considéré comme le premier repas prévu
au programme et aucun remboursement ne
sera accordé à ce titre. Cependant certaines
compagnies aériennes ne proposent plus ces
services ou le font payer (repas).
RÉDUCTIONS ENFANTS :
lesparentsdoivent
justifier l’âge des enfants à l’inscription. Nous
consulter selon la destination.
RÉDUCTIONS JEUNES MARIÉS :
nous
consulter.
PROMOTION :
à certaines dates, nous
pouvons être amenés à proposer des
promotions. Nous informons notre clientèle
que celles-ci n’ont aucun effet rétroactif par
rapport aux clients déjà inscrits ayant payé le
prix initial. Ceux-ci ne pourront prétendre à
aucun remboursement de la différence de prix.
BAGAGES :
les bagages sont l’objet de tous
nos soins. Pour les voyages par avion, compte
tenu des nombreuses manipulations, nous
conseillons à nos clients le choix d’une valise
rigide, solide et équipée d’une serrure TSA.
Néanmoins, il est demandé aux voyageurs de
fixer une étiquette à leurs valises et de s’assurer
de l’embarquement de celles-ci avant le départ.
Les valises placées sous notre responsabilité
dans les soutes à bagages de nos autocars
sont assurées jusqu’à concurrence de 300€
par personne, en cas de vol dûment constaté,
détérioration, incendie. Nous déclinons toute
responsabilité pour les bagages à mains,
vêtements, appareils-photos, caméscopes, et
autres objets personnels laissés dans les cars,
les avions, les hôtels ou les restaurants en
cours de voyage, ainsi que pour les souvenirs.
Nous acceptons de transporter ces derniers
sans engager notre responsabilité et dans la
limite de la place disponible dans les soutes
de l’autocar. Par contre, nous vous prions de
ne laisser aucun objet de valeur (téléphone,
appareil photo, caméra, bijoux, documents
d’identité, sac à main…) dans les autocars
ou minicars lors des arrêts “visite” ou “temps
libre” ou “repas”, pendant les transferts ou lors
des voyages : en cas de vol, nous déclinons
toute responsabilité. D’autre part, il nous
est impossible d’assurer les recherches des
objets ou vêtements oubliés en cours de
voyage. En raison des nombreux problèmes
survenus à ce sujet dans le passé, nous ne
prendrons aucune demande de recherche en
considération. Chaque voyageur a cependant la
faculté de souscrire l’assurance qui lui paraîtra
opportune concernant ses valises, bagages à
main, appareils-photos, caméras, etc. (nous
consulter). Pour les voyages par avion, les
bagages enregistrés seront remis au porteur du
bulletin d’enregistrement. En cas de dommage,
aucoursd’unvol,causéauxbagagesenregistrés
en soute (les bagages à main n’ayant pas
fait l’objet d’une souscription d’assurance
spécifique étant sous l’unique responsabilité
de leur propriétaire), toute réclamation devra
être faite par écrit au transporteur aérien
concerné immédiatement après la découverte
du dommage (ou au plus tard dans un délai de
7 jours à compter de la réception des bagages)
et devra être accompagnée, sous peine de
non-recevoir, d’un constat d’avarie établi en
bonne et due forme par le représentant de la
compagnie aérienne au moment de la livraison
des bagages. Le client qui a souscrit auprès
de Nationaltours une assurance annulation
et bagages ne pourra s’en prévaloir qu’après
avoir effectué tous les recours, tels qu’indiqués
ci-dessus, auprès du transporteur aérien, la
prise en charge par l’assurance intervenant
après déduction du remboursement émis par la
compagnie aérienne. En cas de vol de bagages
durant un transport effectué par nos soins
ou par une compagnie aérienne (sont exclus
les vols “à l’arraché”, les vols dans les hôtels,
restaurants…), la déclaration circonstanciée
accompagnée obligatoirement, sous peine
de non recevoir, de l’original du procès verbal
de dépôt de plainte ou du procès verbal de
déclaration de vol établi par les autorités
compétentes et mandatées du pays concerné
ainsi que des factures originales des objets
volés devront nous parvenir dans les 7 jours
suivant le retour du voyage. Sont exclus de la
prise en charge par notre assurance et celle
des compagnies aériennes tout objet de valeur
et/ou précieux (papiers d’identité, billets de
transport, chéquiers, espèces, CB, bijoux,
appareils photos, caméscope…) contenus
dans les bagages enregistrés en soute. Nous
rappelons, par ailleurs, que dans les hôtels, des
coffres payants sont mis à la disposition des
clients pour tout objet de valeur et/ou précieux.
Dans tous les cas un coefficient de vétusté sera
appliqué (20% la première année, 10% par
année les années suivantes).
- 274 -